Règlement Intérieur ESV Tennis

 

RÈGLES D’UTILISATION DES INSTALLATIONS SPORTIVES

Ce règlement intérieur a été adopté à l’unanimité par l’Assemblée Générale du 29 Mars 2010 , modifié et approuvé à l’unanimité par la Commission de Direction en date du 02/05/2011.

Article 1 – Seuls les adhérents à jour de leur cotisation et de leur attestation médicale sont autorisés à jouer sur les installations de l’ESV Tennis.

Article 2 –  Les installations sont ouvertes aux adhérents, de  9 h à 22 h la semaine, et de 9 h à 20 h les weekend et jours fériés. Durant les congés du  mois d’août ces horaires sont modifiés en ce qui concerne les 4 courts couverts. Les autres courts restent ouverts sous la seule responsabilité des adhérents présents, en dehors des heures de présence éventuelle d’un permanent salarié.

Article 3 –  Les adhérents s’engagent à jouer avec une tenue correcte et des chaussures adaptées au tennis. Les adhérents ne doivent pas jouer torse nu.

Article 4 –  Les réservations sont possibles jusqu’à 6 jours à l’avance maximum pour les courts couverts et le court n° 6  doté d’un éclairage, et uniquement pour la journée concernant les autres courts.  Elles s’effectuent soit en se déplaçant physiquement au club, soit par téléphone : de vive voix à un permanent ou à un dirigeant (pas de prise en compte des messages laissés sur le répondeur), soit par internet, et par positionnement des noms des joueurs concernés.  Une réservation peut être annulée dans les cas suivants, par ordre de priorité :

  • Intempérie ;
  • Pour permettre le déroulement de compétitions interclubs ;
  • Pour permettre le déroulement du tournoi Open ;
  • Pour permettre le déroulement des cours de l’école de tennis.

Les règles fixées ont pour but de garantir les droits de chaque adhérent. Elles formalisent la courtoisie et l’esprit de partage qui doit caractériser le cadre associatif qui nous réunit.

Aussi le Comité de Direction veillera tout particulièrement à sanctionner les comportements non conformes à ce règlement.

Article 5 –  Il est strictement interdit  de jouer en empruntant l’identité d’un autre adhérent en lieu et place de son nom personnel.

En cas de retard de plus de 10 minutes avec une réservation, le club se donne le droit de pouvoir donner la possibilité à d’autres adhérents de jouer à la place.

En cas de manquement grave et / ou répété, les adhérents peuvent faire l’objet des sanctions suivantes :

  • Rappel à l’ordre formel,
  • Suspension (maximum 1 mois),
  • Exclusion temporaire (maximum 3 mois),
  • Exclusion définitive.

Toute sanction au Règlement Intérieur est prononcé par le Comité de Direction qui peut en moduler les termes  pour les adapter au manquement constaté.

Article 6 –  Les adhérents peuvent occasionnellement avoir un  ou plusieurs invités avec eux, (personnes non inscrites, extérieures au club).  A ce titre, ils devront s’acquitter du montant de la formule donnant droit à CINQ invitations dont le montant leur sera indiqué par le personnel du secrétariat de l’ESV Tennis.  Selon le désir des adhérents et les mêmes modalités, la formule est renouvelable, et ce, à l’expiration totale des invitations préalablement utilisées.

Article 7 –  En application de la Loi sur le tabagisme dans les lieux publics, il est interdit de fumer sur les installations de l’ESV Tennis.

Article 8 –  En application de la Loi relative à l’usage de drogue, la consommation de stupéfiants est interdite sur les installations de l’ESV Tennis.

Article 9 –  En conformité avec l’Article 2  du Règlement Intérieur de l’Entente Sportive de Villiers chaque section est administrée par une Commission de Direction désignée au moins par tiers et tous les DEUX ANS au scrutin secret par les membres de la section lors de son Assemblée Générale annuelle.

Les conditions d’électorat et d’éligibilité sont fixées par les statuts de l’Entente Sportive de Villiers.

La Commission de Direction comprend un Président, un ou plusieurs vice-présidents, un Secrétaire, un Trésorier, un nombre de membres suffisant pour assurer le bon fonctionnement de la section.

La Commission de Direction est responsable du respect des diverses législations liées à la pratique de ses activités sportives et annexes.  A cet effet, le Bureau Directeur  de l’Entente Sportive de Villiers (ESV) lui apporte son aide et ses compétences, et compte tenu de ses spécificités, le nombre des membres devant constituer la Commission de Direction de la section « TENNIS «  est fixé à DIX.

Lors des Assemblées Générales non électives, il ne pourra être procédé  à l’élection de nouveaux membres qu’en remplacement de personnes démissionnaires ou dans la limite du nombre maximal de membres, soit désormais : DIX.

La Commission de Direction se réserve le droit d’envisager des sanctions pour tout contrevenant à l’un des articles ci-dessus.

E.S.V. TENNIS

La Commission de Direction